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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIL
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CIL, SAS

Numéro de dépôt :
3890956
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Marque en couleurs, figurative de CIL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIL domicilié(e) RDC, 10 AVENUE GEORGES CLEMECEAU - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 214 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIL, M. LAURENT PAULIN domicilié(e) RDC, 10 AVENUE GEORGES CLEMECEAU - 06000 - NICE - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CIL a également déposé les autres marques suivantes : senior service sante , Accès métiers


CIL, SAS - RDC, 10 AVENUE GEORGES CLEMECEAU - 06000 - NICE - France - SIREN 529214777


CIL, M. LAURENT PAULIN - RDC, 10 AVENUE GEORGES CLEMECEAU - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637409 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Éducation ; EDUCATION COLLEGE LYCEE LAFAYETTE BONHOMME FORME PAIN D'EPICE, CREATION M.PAULIN.